Développement de quartiers non réglementaires à la périphérie nord de Tunis dans une zone marécageuse (secteur de l'Ariana). Cliché E.V 2005
Je cherchais depuis longtemps un bon résumé des tendances récentes en matière de gestion foncière des quartiers informels dans les villes des PVD, pour mettre à jour mon cours Politiques d’aménagement comparées en Licence 3 de l’Institut d’urbanisme de Lyon. J’ai trouvé une excellente synthèse : Alain Durand-Lasserve, 2004, « La question foncière dans les villes du Tiers-Monde: un bilan », Economies et Sociétés, vol. 42, n° 7, p. 1183-1211. N’existe apparemment pas en version électronique. A Lyon, consultable à la bibliothèque Chevreul.
Pour ceux que cela intéresse, en voici le plan ci-dessous. L’auteur, après un ample panorama rétrospectif, propose une analyse critique de la politique néolibérale des années 1990-2000 visant à développer le marché en régularisant et en donnant des titres de propriétés individuels. Il souligne les difficultés techniques de cette politiques, ses coûts et ses risques, notamment l’encouragement de logiques spéculatives aboutissant à une éviction par le marché. Il ne développe guère dans cet article les pratiques alternatives existantes, mais une autre publication du même en évoque plusieurs (location, occupation temporaire, concession à des “communautés”, etc.) :
Durand-Lasserve A., 2006, « Informal settlements and the Millennium Development Goals: global policy debates on property ownership and security of tenure », Global Urban Development, vol. 2, n° 1, p. 1–15. A télécharger ici.
J’ai trouvé une autre référence, plus récente, mais je ne l’ai pas encore lue:
Durand-Lasserve Alain et Selod Harris, 2009,« The Formalization of Urban Land Tenure in Developing Countries », Urban Land Markets, Springer Netherlands, p. 101-132. Adresse : http://dx.doi.org/10.1007/978-1-4020-8862-9_5.
Plan de “La question foncière”
I. Les données du problème
I-1 Régimes et systèmes fonciers : quelques définitions préalables
I.2. Identifier les filières de la production foncière et évaluer leur dynamique
I.3. Les filières informelles d’accès au sol et au logement
Les quartiers de squatters (slums, bidonvilles, favelas…)
Les lotissements irréguliers / quartiers non réglementaires
II. L’accès au sol pour les plus démunis : les réponses conventionnelles et leurs limites
II.1. Mener de front régularisation juridique des occupations et équipements des quartiers
II.2. L’exception africaine : la pluralité des marchés fonciers et le rôle des acteurs coutumiers
II.3. Une évolution convergente des politiques foncières de de l’habitat au cours des trois dernières décennies
III. Les limites des réponses actuelles à la demande des terrains par les groupes à bas revenus
III.1. Les formes conventionnelles d’intervention directe des pouvoirs publics en matière de gestion foncière urbaine
Etatisation du sol
Plafonnement de la propriété
Agences foncières et sociétés d’aménagement
III.2. Les moyens indirects d’intervention de la puissance publique et les mesures d’encadrement de régulation des marchés fonciers
Politique fiscale
Politiques de subvention
Politique de crédit
III.3. Les limites de l’approche néo-libérale : l’exemple de la sécurité de la tenure foncière
La sécurité de la tenure foncière : des droits ou des titres ?
Pas toujours possible
Divergence d’intérêts entre acteurs sur cette question
Vers une redéfinition des stratégies en matière de gestion foncière urbaine et d’intégration des quartiers informels
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Eric Verdeil (21 janvier 2010). La question foncière dans les villes en développement. Rumor. Consulté le 26 janvier 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/ttuj
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